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Informations légales relatives au site pixeart.fr et à son éditeur.

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1. Éditeur du site

Le site pixeart.fr est édité par :

  • Dénomination / Nom : PIXEART, marque de PIXEGROUP (société en cours de constitution)
  • Forme juridique : [à compléter — ex. Entreprise individuelle / micro-entreprise / SASU]
  • Capital social : [à compléter si société — sinon supprimer cette ligne]
  • Adresse du siège : 11 avenue de Madrid, 66270 Le Soler, France
  • SIREN : [à compléter dès l'immatriculation de PIXEGROUP]
  • SIRET : [à compléter dès l'immatriculation de PIXEGROUP]
  • RCS / RM : [à compléter — RCS Perpignan n° […] pour une activité commerciale, ou RM pour un artisan]
  • N° TVA intracommunautaire : [à compléter — ex. FR XX [à compléter dès l'immatriculation de PIXEGROUP], ou « non assujetti à la TVA » si franchise en base]
  • Code APE / NAF : [à compléter]
  • E-mail : contact@pixeart.fr
  • Téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication

[Prénom Nom du directeur de la publication], joignable à l'adresse contact@pixeart.fr.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Netlify, Inc.
  • 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • www.netlify.com

(Coordonnées de l'hébergeur à vérifier sur netlify.com au moment de la mise en ligne.)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, code, identité graphique) est la propriété de PIXEART ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaires de devis, outils SEO, assistant) est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez vos droits et la manière de les exercer.

6. Cookies

Le site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs de mesure d'audience. Seuls peuvent être déposés des éléments strictement nécessaires à la sécurité (protection anti-robot). Détails dans la politique de confidentialité.

7. Médiation de la consommation

[Si vous vendez des prestations à des particuliers : conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, indiquez ici le médiateur de la consommation auquel vous adhérez, avec son nom et son site. À supprimer si vous ne travaillez qu'en B2B.]

8. Contact

Pour toute question relative au site : contact@pixeart.fr.

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne].